﻿DÉCLARATION DE KASPERSKY SECURITY NETWORK (KSN)

La Déclaration de Kaspersky Security Network (ci-après la « Déclaration KSN ») porte sur le programme informatique Kaspersky Embedded Systems Security 3.2 (ci-après le « Logiciel »).
La Déclaration KSN et le Contrat de licence utilisateur final du Logiciel, notamment dans la section « Conditions concernant le traitement des données », spécifient les conditions, les responsabilités et les procédures relatives à la transmission et au traitement des données, comme indiqué dans la Déclaration KSN. Lisez attentivement les termes de la Déclaration KSN, ainsi que tous les documents mentionnés dans la Déclaration KSN, avant de l'accepter.

Lorsque l’Utilisateur final active l’utilisation de KSN, il incombe à l’Utilisateur final de s’assurer que le traitement des données personnelles des Personnes concernées est légal, en particulier, conformément à l’Article 6 (1) (a) à (1) (f) du Règlement (UE) 2016/679 (Règlement général sur la protection des données, « RGPD ») si la Personne concernée se trouve dans l’Union européenne, ou aux lois en vigueur sur les informations confidentielles, les données personnelles, la protection des données, etc.

La protection des données et leur traitement
Les données que le Détenteur des droits reçoit de l’Utilisateur final au cours de l’utilisation de KSN sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du Détenteur des droits publiée à l’adresse https://www.kaspersky.com/Products-and-Services-Privacy-Policy.

Objectif de l’utilisation du KSN
Augmenter la réactivité du Logiciel face aux menaces de sécurité pesant sur le réseau et les informations.
L’objectif annoncé est atteint en :
- déterminant la réputation des objets analysés ;
- identifiant les menaces de sécurité des informations qui sont nouvelles et difficiles à détecter, ainsi que leurs sources ;
- prenant des mesures immédiates pour accroître la protection des données stockées et traitées par l’Utilisateur final au moyen de l’Ordinateur ;
- réduisant le risque de résultats faussement positifs ;
- améliorant l’efficacité des composants logiciels ;
- enquêtant en cas d’infection d’un ordinateur ;
- améliorant les performances des produits du Détenteur des droits ;
- recevant des informations de référence sur le nombre d'objets avec une réputation connue.

Données traitées
Lorsque KSN est activé, le Détenteur des droits reçoit et traite automatiquement des données suivantes :
- Données sur les objets en cours de traitement : somme de contrôle (MD5) d'un objet en cours de traitement.
- Données sur les détections silencieuses et rappelées : ID de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; horodatage de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; type de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; nom de l'application malveillante ou du logiciel authentique capable d'endommager les données de l'ordinateur ou de l'utilisateur.
- Données de service sur l'interaction du Logiciel avec KSN : caractéristiques du chiffrement du package de données en cours d'envoi vers KSN ; ID du package de données en cours d'envoi vers KSN ; version des statistiques en cours d'envoi.
- Données statistiques sur les détections silencieuses et rappelées : ID de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; horodatage de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; type de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; date et heure de la publication des bases de données du Logiciel ; somme de contrôle (MD5) d'un objet en cours de traitement ; nom d'un objet en cours de traitement ; somme de contrôle (SHA256) d'un objet en cours de traitement ; taille d'un objet en cours de traitement ; code du type d'objet ; décision du Logiciel à propos d'un objet en cours de traitement ; chemin vers l'objet en cours de traitement ; code de répertoire ; attribut d'un objet en cours de traitement ayant autorisé à se rappeler de la décision de faux positif concernant l'objet ; ID de la tâche dans le cadre de laquelle la détection a été effectuée.
- Données statistiques sur les attaques réseau détectées : ID de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; date et heure de la publication des bases de données du Logiciel ; port local ayant été victime d'une attaque  ID de l'attaque réseau détectée ; mode du composant de protection, contre les menaces réseau du Logiciel ; adresse IP de l'attaquant ; ID de protocole numérique du package IP où l'attaque a été détectée.
- Données statistiques sur l'installation du Logiciel : date d'installation du Logiciel ; date d'activation du Logiciel ; identifiant de l'organisation partenaire via laquelle la commande de licence du Logiciel a été effectuée  ID du Logiciel ; numéro de série de la clé du Logiciel ; localisation du Logiciel ; indicateur de participation au KSN ; ID de l'ordinateur ; ID de la licence du Logiciel ; ID du modèle d'informations utilisé pour fournir la licence du Logiciel ; retard dans l'envoi des statistiques ; liste des modules du Logiciel installés et leur état.
- Données statistiques sur la protection antivirus et les objets en cours de traitement : ID de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; horodatage de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; type de l'entrée des bases antivirus du Logiciel déclenché ; date et heure de la publication des bases de données du Logiciel ; caractéristiques de la détection ; somme de contrôle (MD5) d'un objet en cours de traitement  nom d'un objet en cours de traitement ; indicateur signalant que l'objet en cours de traitement est un fichier PE  somme de contrôle (SHA256) d'un objet en cours de traitement ; taille d'un objet en cours de traitement ; code du type d'objet ; décision du Logiciel à propos d'un objet en cours de traitement ; chemin vers l'objet en cours de traitement ; code de répertoire ; ID de la vulnérabilité ; classe de danger de la vulnérabilité ; ID de la tâche dans le cadre de laquelle la détection a été effectuée.
- Données sur le système d'exploitation (SE) installé sur l'ordinateur : ID du SE ; version du Service Pack du SE ; état d'activation de Device Guard (Windows) ; version à bits du système d'exploitation ; édition du SE ; version du SE  numéro de version du SE ; numéro de mise à jour du SE  informations détaillées à propos de l'édition du SE. 
- Données de service sur le Logiciel : ID de l'appareil, version complète du Logiciel ; mise à jour du Logiciel ; ID de l'installation logicielle (PCID) ; type du Logiciel installé.
- Données statistiques concernant le point d'impact des modules des bases antivirus : identifiant du module du Logiciel dans lequel l'erreur s'est produite, identifiant de la tâche ou de la catégorie de mise à jour durant laquelle l'erreur s'est produite, code d'erreur, nom du module, nom du fichier source et chaîne où l'erreur s'est produite.

Votre volonté de participer
Les informations précitées sont transmises volontairement au KSN. Après l'installation du Logiciel, l’Utilisateur final peut à tout moment activer ou désactiver l’utilisation du KSN dans les paramètres du Logiciel comme décrit dans le Manuel de l’utilisateur.

Lorsque l'utilisateur final décide de désactiver le KSN, le Détenteur des droits ne reçoit pas de nouvelles données. Le Détenteur des droits peut encore traiter certaines données déjà reçues au titre de l'intérêt légitime conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du règlement général de l'UE sur la protection des données (RGPD) aux fins décrites dans la politique de confidentialité à l'adresse https://www.kaspersky.com/Products-and-Services-Privacy-Policy. Si l'Utilisateur final souhaite s'opposer à ce traitement des données, il doit en informer le Détenteur des droits de la manière indiquée dans la Politique de confidentialité. Pour plus d'informations sur les bases juridiques du traitement des données et les droits et options de l'Utilisateur final, ce dernier peut consulter la Politique de confidentialité à l'adresse https://www.kaspersky.com/Products-and-Services-Privacy-Policy.

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